HISTOIRE DE VOTRE MAISON

L’histoire de votre maison (ou de votre moulin, de votre ferme…)

Vous souhaitez connaître l’histoire de votre maison, sa date de construction ou bien sa première mention dans les archives, savoir qui y vivait, à quoi elle ressemblait… De nombreux documents existent qu’un généalogiste familial saura exploiter: cadastres anciens et modernes,  archives fiscales, demandes de permis de construire, recensements, actes notariés, archives des hypothèques…

Un exemple de dossier est téléchargeable en cliquant ICI.

L’origine de vos droits

Les servitudes (droit de passage, droit de puisage, servitude de plantation, servitude de vue…) sont attachées aux biens immobiliers et non aux propriétaires. Ainsi quand les propriétaires changent, les servitudes quant à elles restent. Souvent on connaît ou présume l’existence de ces servitudes sans vraiment connaître leur origine. Mais parfois il est nécessaire de retrouver leurs origines afin de faire valoir ses droits.

Si vous avez besoin de retrouver l’origine d’une servitude, n’hésitez pas à me contacter.

Droits d’eau

Les moulins peuvent être fondés “en droit” ou fondés “en titre”. Les recherches s’articulent d’abord sur la recherche d’un règlement d’eau du XIX° siècle. Si les recherches aboutissent, le moulin est fondé en droit. Si elles n’aboutissent pas, il faut prouver que votre moulin existait avant 1789 et qu’il est ainsi fondé en titre.

En revanche si votre moulin est situé sur un cours d’eau domanial, il ne faut pas prouver son existence avant 1789 mais son existence avant l’Edit de Moulins de 1566.

Seul un expert des recherches en archives pourra faire aboutir une entreprise aussi incertaine. N’hésitez pas à me contacter.